Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENCALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 089 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIE, Mme. MARION FABIE domicilié(e) 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France.
La marque ENCALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABIE, SAS - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France - SIREN 408089662
FABIE, Mme. MARION FABIE - 3 ROUTE DES PIERRES BLANCHES - 19220 - SAINT JULIEN AUX BOIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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